| Produire
une T661, annexe 31 (fédéral)
+ ajustement requis.
RD222, RD1029.7 (Québec)
Renseignements
généraux de l’entreprise,
son expérience,
son domaine.
Décrire
le ou les projets.
Décrire
l’objectif scientifique ou technologique
en terme quantitatifs
et vérifiables.
Décrire
l’avancement technologique ou
scientifique recherchée.
Démontrer
l’incertitude scientifique ou technologique.
Décrire
les travaux réalisés en ordre chronologique
démontrant l’avancement,
l’incertitude, les analyses,
les expériences,
les démarches entreprises.
Maintenir
une liste de documents justifiants
les travaux reliés
aux activités de recherches
scientifiques ou expérimentales.
Démontrer
les coûts de dépenses encourues
admissibles à
la RS & DE.
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